Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous mettons à disposition des utilisateurs les mentions légales obligatoires suivantes :
1. ÉDITEUR DU SITE
NODALYS, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 45 000 €, ayant pour nom commercial webportage, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AIX EN PROVENCE sous le numéro 483 180 808 dont le siège social est situé Lotissement l'Escapade Bât E D7N - Hameau de Palette - 13100 LE THOLONET, représentée par Monsieur Franck Marcq.
Numéro SIRET : 483 180 808 00030
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44 483 180 808
Pour toute demande, veuillez nous contacter soit :
- Par le formulaire de contact du site
- Par messagerie électronique : contact@webportage.com
- Par téléphone : +33 (0)4 42 12 44 44
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Franck MARCQ
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société Webflow Inc., 398 11th Street, San Francisco, CA 94103.
Contact : contact@webflow.com
4. RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site web ainsi que l’ensemble des marques, textes, commentaires, illustrations, photographies, images animées ou non, séquences vidéos, sons et l’ensembles des applications informatiques qui pourraient être utilisés pour faire fonctionner le site webportage.com et plus généralement l’ensemble des éléments reproduits ou utilisés sur le site webportage.com sont protégés au titre du droit à la propriété intellectuelle et sont la propriété pleine et entière de la société NODALYS SASU.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site ou de ces éléments dont les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de NODALYS SASU sont strictement interdites et pourraient entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le site webportage.com peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par NODALYS SASU. Cette dernière ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
